Garantie Limitée
Durée de la
Produit HP
garantie limitée
Logiciel
90 jours
Cartouches d’encre
90 jours
Imprimante
1 an
A. Etendue de la garantie limitée
1.
Hewlett-Packard (HP) garantit à l’utilisateur final que les
produits HP spécifiés ci-dessus seront exempts de vices de
fabrication pendant la durée indiquée ci-dessus, à partir de
la date d’acquisition par le client. Celui-ci doit être en
mesure de fournir une preuve de la date d’acquisition.
2. En ce qui concerne les logiciels, la garantie garantit
seulement qu’ils exécuteront les instructions du programme.
HP ne garantit pas que les logiciels seront totalement
exempts d’erreurs ou que leur fonctionnement ne sera
jamais interrompu.
3. La garantie HP ne couvre que les problèmes survenant au
cours d’une utilisation normale du produit et ne s’applique
pas dans les cas suivants :
a. Mauvais entretien ou modification non autorisée ;
b. Utilisation de logiciel, d’interface, de support, de pièces ou
de fournitures non fournies ou agréées par HP ; ou
c. Exploitation en dehors des conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes HP, l’utilisation de cartouches
d’impression de marque autre que HP ou reconditionnées
n’a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats
d’assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si
une panne d’imprimante ou des dégâts causés sur celle-ci
peuvent être attribués à l’utilisation d’une cartouche de
marque autre que HP ou reconditionnée, HP facturera au
client la réparation de cette panne ou de ces dégâts au tarif
standard de la main d’œuvre et des pièces détachées.
5. Si pendant la période de garantie, HP se voit notifier un
défaut d’un produit logiciel, d’un support ou d’une cartouche
d’encre, HP remplacera le produit défectueux. Si, pendant la
période de garantie, HP se voit notifier un défaut d’un
produit matériel, HP procèdera, à sa discrétion, à la
réparation ou au remplacement du produit en question.
6. Si HP n’est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la
réparation ou au remplacement d’un produit défectueux
couvert par la garantie HP, HP remboursera son prix d’achat
dans un délai raisonnable après avoir reçu notification du
problème.
7. HP n’est tenu à aucune obligation de réparation, de
remplacement ou de remboursement tant que le client n’a
pas retourné à HP le produit défectueux.
8. Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme
neuf », si ses fonctionnalités sont au moins égales à celles du
produit qu’il remplace.
9. La garantie d’HP est valable dans tous les pays où le produit
HP considéré est distribué par HP, à l’exception du Moyen-
Orient, de l’Afrique, de l’Argentine, du Brésil, du Mexique, du
Vénézuela, et des Départements d’outre-mer français ; pour
ces régions, des contrats prévoyant des services de garantie
supplémentaires, tels que la maintenance sur site, peuvent
être obtenus auprès des centres de maintenance HP agréés
dans les pays où ce produit est distribué par HP ou auprès
d’un importateur agréé.
B. Limites de garantie
1.
DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS N’OFFRENT QUELQUE AUTRE
RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET REJETTENT
EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION, D’ASSURANCE DE QUALITE ET
D’ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.
C. Limites de responsabilité
1.
Dans les limites des législations locales, les recours énoncés
dans cette déclaration de garantie sont les recours uniques
et exclusifs auxquels peut prétendre le client.
2. DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, A
L’EXCEPTION DES OBLIGATIONS EXPRESSEMENT
ENONCEES DANS CETTE DECLARATION DE GARANTIE, NI
HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE
TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, MINEUR OU CONSEQUENT,
QUEL QUE SOIT LE LIEU D’OU EMANE LA RECLAMATION,
QU’ELLE SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN
PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON
LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP A ETE AVISE DU RISQUE
D’UN TEL DOMMAGE.
D. Législations locales
1.
Cette déclaration de garantie donne au client des droits
spécifiques. Il est également possible que le client ait des
droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis d’un état à
l’autre, au Canada d’une province à l’autre et dans le reste du
monde d’un pays à l’autre.
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la
législation locale en vigueur, elle est réputée modifiée pour
se conformer à ladite législation. Selon certaines législations
locales, certains des refus et limites de garantie exposés
dans cette déclaration peuvent ne pas s’appliquer au client.
Par exemple, certains états américains, de même que
certains gouvernements en dehors des Etats-Unis (y compris
certaines provinces canadiennes), peuvent :
a. Interdire aux refus et limites de garantie exposés dans cette
déclaration de restreindre les droits légaux d’un
consommateur (comme c’est le cas au Royaume-Uni) ;
b. D’autre part restreindre la capacité pour un fabricant
d’imposer de tels refus ou limites de garantie ; ou
c. Accorder au client des droits supplémentaires à titre de la
garantie, spécifier des durées de garantie implicites que le
fabricant ne peut pas refuser ou lui interdire de limiter la
durée d’une garantie implicite.
3. DANS LE CAS DES TRANSACTIONS EFFECTUEES PAR DES
CONSOMMATEURS EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-
ZELANDE, LES CONDITIONS DE CETTE DECLARATION DE
GARANTIE, DANS LES LIMITES LEGALES, N’EXCLUENT, NE
RESTREIGNENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS LEGAUX
OBLIGATOIRES RELATIFS A LA VENTE DE PRODUITS HP A
CES CLIENTS, MAIS S’Y AJOUTENT.